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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

		Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiéme
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Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002892
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Chemin, Michel
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : R.-M. Despilly (169.?-1755). Paris
Date : 1754
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Le Supplément au Journal des principales audiences du Parlement est daté de 1753
Description : Index
Description : Cujas. 156-7
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

		Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septième
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Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608143617
Sujets : Droit consulaire | Droit commercial | Tribunaux de commerce | Juges consulaires | France
Auteur : Toubeau, Jean (1628?-1685)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : J. Morel (Bourges)
Date : 1700
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.733
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Epître dédicatoire de l'auteur à Michel Chamillart, contrôleur général des finances, en pièce liminaire. - Privilège royal du 18 décembre 1698 à la fin du premier tome, accordé à François Toubeau pour 8 ans.. - Sig. [ ]3, ã4, ẽ4, ĩ4, A-Zzz4, Aaaa3, [ ]4 ; A-Eee4. - Armoiries des Toubeau gravées sur bois à la fin du premier tome et au début du second.
langue : lat

		Les Institutes du droit consulaire, ou les elemens de la jurisprudence des marchands. D'un tres-grand secours au Palais, utiles à tous marchands et negocians, et necessaires aux juges et consuls. Par Jean Toubeau imprimeur-libraire, echevin et ancien prevôt des marchands de la ville de Bourges. Seconde edition augmentée, etc. Tome I [-II].
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